Conseil d Agglomération du 11 juillet 2020




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-078DESIGNATION DES LIEUX DE TENUE DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)25/07/2020

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-076FONDS RESISTANCE GRAND EST : décision budgétaire modificative - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-077COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES : dégrèvement exceptionnel pour certaines entreprises au titre de 2020 - Délibération - (sans annexe)25/07/2020

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-075FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - Délibération - Annexe25/07/2020

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-041INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)
2020-CC-042CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-043ELECTION DU PRESIDENT - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-044FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS - Délibération - (sans annexe)27/07/2020
2020-CC-045ELECTION DES VICE-PRESIDENTS - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-046FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU BUREAU - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-047ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU AUTRES QUE LE PRESIDENT ET LES VICE-PRESIDENTS - Dossier retiré25/07/2020
2020-CC-048CHARTE DE L'ELU LOCAL - Délibération - Annexe
2020-CC-049DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-050DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-051COMPTE DE GESTION 2019 - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-052COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-053COMMANDE PUBLIQUE : élection des membres de la Commission d'appel d'offres - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-054COMMANDE PUBLIQUE : élection des membres de la Commission des délégations de service public - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-055CREATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-056SYNDICAT DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE-MOSELLE (SDEA) : désignation des délégués pour les membres du SDEA en transfert complet (eau potable, assainissement et grand cycle de l'eau) - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-057SYNDICAT DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE-MOSELLE (SDEA) : désignation des délégués pour les membres du SDEA en transfert partiel eau potable et assainissement - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-058SYNDICAT DES EAUX DE OFFWILLER ET ENVIRONS : désignation des délégués - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-059SYNDICAT MIXTE POUR LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE HAGUENAU-SAVERNE (SMITOM) : désignation des délégués - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-060PÔLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-061ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ALSACE : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-062AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE (ADIRA) : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-063AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE (ADEUS) : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-064ASSOCIATION OFFICE DU TOURISME DU PAYS DE HAGUENAU, FORET ET TERRE DE POTIERS : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-065CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL DE BISCHWILLER : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-066CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE HAGUENAU : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-067CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ALSACE DU NORD DE BRUMATH : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-068CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HOPITAL "LA GRAFENBURG" DE BRUMATH : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-069FONDATION SAINT FRANCOIS DE HAGUENAU : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-070MISSION LOCALE D'ALSACE DU NORD : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-071SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ET DE LA FAMILLE" DE BRUMATH : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-072SYNDICAT DE COOPERATION DU PARC DES VOSGES DU NORD : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-073CREATION DE COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES - Délibération - (sans annexe)25/07/2020
2020-CC-074COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL (CDAC) : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)25/07/2020